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RELIANCE les clés de ma ville toujours relié à la vie de ma ville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELIANCE les clés de ma ville toujours relié à la vie de ma ville
Dumas Michel

Numéro de dépôt :
4056321
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
RELIANCE les clés de ma ville toujours relié à la vie de ma ville de Dumas Michel

Présentation de la marque RELIANCE les clés de ma ville toujours relié à la vie de ma ville

Déposée le 20 décembre 2013 par Dumas Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RELIANCE les clés de ma ville toujours relié à la vie de ma ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est Dumas Michel domicilié(e) 3 rue de la Fosse Rouge - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dumas Michel domicilié(e) 3 rue de la Fosse Rouge - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

La marque RELIANCE les clés de ma ville toujours relié à la vie de ma ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELIANCE les clés de ma ville toujours relié à la vie de ma ville est expirée depuis le 20 décembre 2023.


Dumas Michel - 3 rue de la Fosse Rouge - 27950 - SAINT-MARCEL - France


Dumas Michel - 3 rue de la Fosse Rouge - 27950 - SAINT-MARCEL - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Applications pour appareils mobiles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transmission d'informations accessibles sur appareils mobiles.